Mentions Légales du site www.chirurgie-maxillo.fr :

Conception, réalisation de www.chirurgie-maxillo.fr :
ALPIXEL
Actipôle 5 - Savoie Hexapôle
Rue maurice Herzog
73420 Viviers-du-Lac - France

ALPIXEL, S.A.R.L. au capital de 10000 € : N°SIRET : 53379049900016 - APE : 6201Z

Hébergement de www.chirurgie-maxillo.fr :
O.V.H.
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX - France.

 

GHX T fake Jordan's tho

Conditions générales d'utilisation du site www.chirurgie-maxillo.fr :
L'accès aux informations contenues dans ce site implique l'acceptation des conditions générales décrites ci-après.

Propriété intellectuelle :
www.chirurgie-maxillo.fr est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu.

Droits d'auteur :
Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et d'autre part, "sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées".

De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d'éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quel support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques et Logos :
Toute utilisation ou reproduction des marques et des logos présents sur www.chirurgie-maxillo.fr est interdite sans l'autorisation du propriétaire.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de www.chirurgie-maxillo.fr.

Utilisation illicite :
L'utilisateur du site www.chirurgie-maxillo.fr s'interdit toute utilisation contraire aux dispositions légales ou réglementaires applicables au regard du droit français.
En cas de non-respect de cette disposition, www.chirurgie-maxillo.fr pourra prendre l'initiative de poursuites judiciaires, pénales ou civiles, à l'encontre du contrevenant, personne physique ou morale.

Accès au site :
Le site www.chirurgie-maxillo.fr est en principe accessible sur le réseau Internet 7 jours sur 7, 24 heures sur 24.

Chirurgie Maxillo se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site d'un utilisateur personne physique ou morale, par tout moyen à sa convenance notamment en cas de non-respect des présentes conditions générales.